Marque enregistrée - Marque en vigueur

DIGEST'SAN
SAN'ELEVAGE

Numéro de dépôt :
4464696
Date de dépôt :
26/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2028
DIGEST\'SAN de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque DIGEST'SAN

Déposée par voie électronique le 26 juin 2018 par SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIGEST'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est SAN'ELEVAGE domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN'ELEVAGE, Monsieur STEPHANE LEMARCHAND domicilié(e) RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France.

La marque DIGEST'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4464696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGEST'SAN arrivera à expiration en date du 26 juin 2028.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : THERMO'SAN , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , GLUCO'SAN , SAN'HERBE MIX , IMMUN'SAN , SAN'ELEVAGE , MALTO'SAN , SAN'HERBE , ARGI'SAN HC


SAN'ELEVAGE - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


SAN'ELEVAGE, Monsieur STEPHANE LEMARCHAND - RUE COPERNIC - 53810 - CHANGE - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ;

Aliments pour les animaux.